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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDAL
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LES TOQUÉS DU MARCHÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOQUÉS DU MARCHÉ
CEDAL SARL

Numéro de dépôt :
3304167
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2014
LES TOQUÉS DU MARCHÉ de CEDAL

Présentation de la marque LES TOQUÉS DU MARCHÉ

Déposée le 13 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOQUÉS DU MARCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 035 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude RISAC CEDAL domicilié(e) 30 rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LES TOQUÉS DU MARCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUÉS DU MARCHÉ est expirée depuis le 13 juillet 2014.

CEDAL a également déposé les autres marques suivantes : BOUT D'SUC , LA SEMAINE DU GOUT , P'TIT SUC , TOURNÉE DU GOÛT , GAGSUC , PETIT SUCRE , LA JOURNEE DU GOUT , ÉTONNANTS DESSERTS , TALENTS DU GOÛT


CEDAL SARL - France - SIREN 632035168


Monsieur Claude RISAC CEDAL - 30 rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Inscription le 23 juillet 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°477908 - Publication au BOPI 2008-07-23

Inscription le 23 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477914 - Publication au BOPI 2008-07-23

Inscription le 23 juillet 2008 - Gage constitué n°477909 - Publication au BOPI 2008-07-23

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîte en carton ou en papier, affiche, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour amballage (en papier ou en matière plastique). Education, enseignement, formation, divertissement, activité culturelle, information en matière de divertissement ou d'éducation, production de films sur bandes vidéos. Edition de livres et de revues, production de spectacles. Organisation d'exposition a buts culturels ou éducatifs. Services de restauration (alimentation), services de bars, hôteliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.